Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SERTICOSSE
Numéro de dépôt :
1094792
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SERTICOSSE
Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERTICOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SERTICOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERTICOSSE est expirée depuis le 26 avril 1989.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (SIMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048